Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBS
SYLUMIS, SA

Numéro de dépôt :
3938598
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
SBS de SYLUMIS

Présentation de la marque SBS

Déposée le 31 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) SYLUMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYLUMIS domicilié(e) PARC DU LEVANT, 3 RUE VICTOR COUSIN - 77127 - LIEUSAINT - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 520 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLUMIS, Mme DION VANESSA domicilié(e) PARC DU LEVANT, 3 RUE VICTOR COUSIN - 77127 - LIEUSAINT - France.

La marque SBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBS est expirée depuis le 31 juillet 2022.

SYLUMIS a également déposé les autres marques suivantes : Y


SYLUMIS, SA - PARC DU LEVANT, 3 RUE VICTOR COUSIN - 77127 - LIEUSAINT - France - SIREN 785520115


SYLUMIS, Mme DION VANESSA - PARC DU LEVANT, 3 RUE VICTOR COUSIN - 77127 - LIEUSAINT - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 17 décembre 2012 - Retrait partiel n°590991 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.